Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP HORNIER TRANSFORME VOS PROJETS EN ACTIFS
CapHornier, SAS

Numéro de dépôt :
3849662
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2021
CAP HORNIER TRANSFORME VOS PROJETS EN ACTIFS de CapHornier

Présentation de la marque CAP HORNIER TRANSFORME VOS PROJETS EN ACTIFS

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CapHornier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP HORNIER TRANSFORME VOS PROJETS EN ACTIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CapHornier domicilié(e) 16 rue de Saint Pétersbourg - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 428 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CapHornier domicilié(e) 16 rue de Saint Pétersbourg - 75008 - Paris - France.

La marque CAP HORNIER TRANSFORME VOS PROJETS EN ACTIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849662.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP HORNIER TRANSFORME VOS PROJETS EN ACTIFS est expirée depuis le 28 juillet 2021.


CapHornier, SAS - 16 rue de Saint Pétersbourg - 75008 - Paris - France - SIREN 509428835


CapHornier - 16 rue de Saint Pétersbourg - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

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