Déposée le 2 septembre 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CAPHIDEG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARLAMODA »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CAPHIDEG domicilié(e) 121 Grande Rue,76200 DIEPPE - 76200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 073 820 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARLAMODA est expirée depuis le 2 septembre 2018.
CAPHIDEG EURL - 121 Grande Rue,76200 DIEPPE - 76200 - France - SIREN 450073820
DREYFUS & associés - 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-06
Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué [métaux précieux et leurs alliages] non compris dans d'autres classes (excepté coutelleries, fourchettes et cuillers), à savoir figurines [statuettes] en métaux précieux, boîtes en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; cartables et serviettes d'écoliers ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeaux en cuir ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; couvertures en peau (fourrures) ; peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambres, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures (habillement), gants (habillement), chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports ; articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles ; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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