Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAP
Capgemini, Société européenne

Numéro de dépôt :
1479533
Date de dépôt :
20/01/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2028

Présentation de la marque CAP

Déposée le 20 janvier 1988 par la société Capgemini auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Capgemini domicilié(e) 11 rue de Tilsitt - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 703 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAP arrivera à expiration en date du 20 janvier 2028.

Capgemini a également déposé les autres marques suivantes : Capgemini invent , PEOPLE MATTER, RESULTS COUNT , IDEAN , INTELLIGENT INDUSTRY , CAPGEMINI , CAPGEMINI , APPLIED INNOVATION , GET THE FUTURE YOU WANT


Capgemini, Société européenne - 11 rue de Tilsitt - 75017 - PARIS - France - SIREN 330703844


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Inscription le 5 décembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°194430 - Publication au BOPI 1995-12-05

Inscription le 12 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190532 - Publication au BOPI 1995-10-12

Inscription le 9 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190492 - Publication au BOPI 1995-10-09

Inscription le 4 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°238063 - Publication au BOPI 1997-06-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Renouvellement sans limitation le 31 août 2007 n°2349753 - Publication au BOPI 2007-08-31

Renouvellement sans limitation n°2098959 - Publication au BOPI 1997-46

Inscription le 31 août 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66831 - Publication au BOPI 1992-08-31

Inscription le 9 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190491 - Publication au BOPI 1995-10-09

Inscription le 21 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189655 - Publication au BOPI 1995-09-21

Inscription le 21 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189654 - Publication au BOPI 1995-09-21

Inscription le 21 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189653 - Publication au BOPI 1995-09-21

Inscription le 21 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189660 - Publication au BOPI 1995-09-21

Inscription le 21 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189656 - Publication au BOPI 1995-09-21

Inscription le 21 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189659 - Publication au BOPI 1995-09-21

Inscription le 21 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189658 - Publication au BOPI 1995-09-21

Inscription le 21 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189657 - Publication au BOPI 1995-09-21

Inscription le 28 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°720142 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28

Renouvellement avec limitation le 27 décembre 2017 n°2667565 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2017-12-27

Logiciels et progiciels ; Aide aux entreprises industrielles ou commerciales et aux particuliers en vue de la gestion de leurs affaires, conseils et services en informatique, mise à disposition de programmeurs, d'analystes et d'ingénieurs ; publicité ; comptabilité ; Banques et finances ; agences de crédit, financement ; gérance de biens immobiliers ; Education et enseignement, organisation de stages et formation professionnelle ; Location de matériel mécanographique et informatique. Expertises.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.