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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPFL PROVENCE
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Sur le Pont d'Avignon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sur le Pont d'Avignon
CAPFL PROVENCE, SAS

Numéro de dépôt :
4120276
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2024
Sur le Pont d\'Avignon de CAPFL PROVENCE

Présentation de la marque Sur le Pont d'Avignon

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPFL PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sur le Pont d'Avignon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPFL PROVENCE domicilié(e) 1397 ROUTE NATIONALE, ZA LA CRAU, SITE DE LA SAPAM - 13670 - SAINT ANDIOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 300 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPFL PROVENCE domicilié(e) 1397 ROUTE NATIONALE, ZA LA CRAU, SITE DE LA SAPAM - 13670 - SAINT ANDIOL - France.

La marque Sur le Pont d'Avignon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sur le Pont d'Avignon arrivera à expiration en date du 24 septembre 2024.

CAPFL PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : La Soupe aux Fruits , Les conserves de nos fermes , Les conserves de Provence , Soup'o'fruits , Mémoires Paysannes , Histoires Paysannes , Papy Marcel


CAPFL PROVENCE, SAS - 1397 ROUTE NATIONALE, ZA LA CRAU, SITE DE LA SAPAM - 13670 - SAINT ANDIOL - France - SIREN 443300132


CAPFL PROVENCE - 1397 ROUTE NATIONALE, ZA LA CRAU, SITE DE LA SAPAM - 13670 - SAINT ANDIOL - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.