Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPFL PROVENCE
/
Mémoires Paysannes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mémoires Paysannes
CAPFL PROVENCE, SAS

Numéro de dépôt :
3973036
Date de dépôt :
08/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2023
Mémoires Paysannes de CAPFL PROVENCE

Présentation de la marque Mémoires Paysannes

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPFL PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mémoires Paysannes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPFL PROVENCE domicilié(e) ZA LA CRAU, RN 7, Site SAPAM - 13670 - SAINT ANDIOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 300 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPFL PROVENCE, M. Marcel BAL domicilié(e) ZA LA CRAU, RN 7, Site SAPAM - 13670 - SAINT ANDIOL - France.

La marque Mémoires Paysannes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mémoires Paysannes est expirée depuis le 8 janvier 2023.

CAPFL PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : La Soupe aux Fruits , Les conserves de nos fermes , Sur le Pont d'Avignon , Les conserves de Provence , Soup'o'fruits , Histoires Paysannes , Papy Marcel


CAPFL PROVENCE, SAS - ZA LA CRAU, RN 7, Site SAPAM - 13670 - SAINT ANDIOL - France - SIREN 443300132


CAPFL PROVENCE, M. Marcel BAL - ZA LA CRAU, RN 7, Site SAPAM - 13670 - SAINT ANDIOL - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.