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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPFL PROVENCE
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Histoires Paysannes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Histoires Paysannes
CAPFL PROVENCE, SAS

Numéro de dépôt :
4128645
Date de dépôt :
24/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2024
Histoires Paysannes de CAPFL PROVENCE

Présentation de la marque Histoires Paysannes

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPFL PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Histoires Paysannes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPFL PROVENCE domicilié(e) 1397 ROUTE NATIONALE, ZA LA CRAU, SITE DE LA SAPAM - 13670 - ST ANDIOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPFL PROVENCE, Mme. pauline BAL domicilié(e) 1397 ROUTE NATIONALE, ZA LA CRAU, SITE DE LA SAPAM - 13670 - ST ANDIOL - France.

La marque Histoires Paysannes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Histoires Paysannes arrivera à expiration en date du 24 octobre 2024.

CAPFL PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : La Soupe aux Fruits , Les conserves de nos fermes , Sur le Pont d'Avignon , Les conserves de Provence , Soup'o'fruits , Mémoires Paysannes , Papy Marcel


CAPFL PROVENCE, SAS - 1397 ROUTE NATIONALE, ZA LA CRAU, SITE DE LA SAPAM - 13670 - ST ANDIOL - France


CAPFL PROVENCE, Mme. pauline BAL - 1397 ROUTE NATIONALE, ZA LA CRAU, SITE DE LA SAPAM - 13670 - ST ANDIOL - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.