Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CAPEYRON NICOLAS
/
BIOMAJOLAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOMAJOLAN
M. CAPEYRON NICOLAS

Numéro de dépôt :
4152987
Date de dépôt :
31/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/01/2025
BIOMAJOLAN de CAPEYRON NICOLAS

Présentation de la marque BIOMAJOLAN

Déposée le 31 janvier 2015 par monsieur CAPEYRON NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIOMAJOLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est monsieur CAPEYRON NICOLAS domicilié(e) RUE FRANCOIS RANSINANGUE - 33320 - TAILLAN MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CAPEYRON NICOLAS domicilié(e) RUE FRANCOIS RANSINANGUE - 33320 - TAILLAN MEDOC - France.

La marque BIOMAJOLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMAJOLAN arrivera à expiration en date du 31 janvier 2025.


M. CAPEYRON NICOLAS - RUE FRANCOIS RANSINANGUE - 33320 - TAILLAN MEDOC - France


M. CAPEYRON NICOLAS - RUE FRANCOIS RANSINANGUE - 33320 - TAILLAN MEDOC - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Aliments et substances dietetiques a usage medical ou veterinaire ; aliments pour bebes ; complements alimentaires pour etres humains et animaux ; herbes medicinales ; tisanes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et legumes conserves, congeles, seches et cuits ; gelees, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustaces (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactees ou le lait predomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe ; farine et preparations faites de cereales, pain, patisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de melasse ; sandwiches, pizzas ; crepes (alimentation) ; biscuits ; gateaux ; sucreries ; chocolat ; boissons a base de cacao, de cafe, de chocolat ou de the ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni prepares, ni transformes ; animaux vivants ; fruits et legumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustaces vivants ; cereales en grains non travailles ; plantes ; plants ; agrumes frais ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.