Déposée le 28 mai 2002 par l'association loi 1901 CAPEVEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GOOM-STAFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 CAPEVEN domicilié(e) 1 rue de la tête Saint Medard,93800 Epinay sur seine - 93800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association CAP EVEN domicilié(e) 1, rue de la tête Saint Medard,93800 Epinay sur seine - 93800 - France.
La marque GOOM-STAFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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