Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JC
Monsieur CAPETTE Jacques

Numéro de dépôt :
1078822
Date de dépôt :
17/05/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bergerac

Présentation de la marque JC

Déposée le 17 mai 1978 par monsieur CAPETTE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bergerac), la marque française « JC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CAPETTE Jacques domicilié(e) "La Justice" - 24230 MONTCARET - France.

La marque JC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JC est expirée depuis le 17 mai 1988.

CAPETTE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : COBRA , J.C


Monsieur CAPETTE Jacques - "La Justice" - 24230 MONTCARET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028

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