Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPETRONIC
Capetronic America Inc. (société de droit américain de l'état de New-York)

Numéro de dépôt :
1714888
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2001
CAPETRONIC de Capetronic America Inc. (société de droit américain de l\'état de New-York

Présentation de la marque CAPETRONIC

Déposée le 26 décembre 1991 par Capetronic America Inc. (société de droit américain de l'état de New-York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPETRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Capetronic America Inc. (société de droit américain de l'état de New-York), domicilié(e) 150 East 58th Street, New York 10155-2998 NEW YORK ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.

La marque CAPETRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPETRONIC est expirée depuis le 26 décembre 2001.


Capetronic America Inc. (société de droit américain de l'état de New-York) - 150 East 58th Street, New York 10155-2998 NEW YORK ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet BARNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs