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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPET JOAILLIER
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CAPET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPET
CAPET JOAILLIER, SARL

Numéro de dépôt :
99774861
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/02/2029

Présentation de la marque CAPET

Déposée le 12 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPET JOAILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAPET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPET JOAILLIER domicilié(e) 10 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 814 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GUILLOCHON STEPHANE, CAPET JOAILLIER domicilié(e) 10 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France.

La marque CAPET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPET arrivera à expiration en date du 12 février 2029.


CAPET JOAILLIER, SARL - 10 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France - SIREN 348814591


M. GUILLOCHON STEPHANE, CAPET JOAILLIER - 10 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2009 n°2395628 - Publication au BOPI 2009-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2018 n°2692893 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-09-14

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.