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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAPELLI
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TERRAIN LOW COST
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRAIN LOW COST
CAPELLI SA

Numéro de dépôt :
3638363
Date de dépôt :
20/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2019
TERRAIN LOW COST de CAPELLI

Présentation de la marque TERRAIN LOW COST

Déposée le 20 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) CAPELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRAIN LOW COST »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPELLI domicilié(e) 2 bis Chemin du Coulouvrier,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 140 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPELLI domicilié(e) 2 bis Chemin du Coulouvrier,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAIN LOW COST est expirée depuis le 20 mars 2019.

CAPELLI a également déposé les autres marques suivantes : CAPELLI , CAPELLI, le promoteur immobilier des particuliers , CAPELLISSIMMO , CAPELLI TOWERS , RESIDMEDIOC , VIVMEDIO C , villacesario c , CAPELLI , VILLASERENO , RESIDMEDIO


CAPELLI SA - 2 bis Chemin du Coulouvrier,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France - SIREN 306140039


CAPELLI - 2 bis Chemin du Coulouvrier,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Affaires immobilières.