Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rencontre Habitat
CAPELLI, SA

Numéro de dépôt :
3755016
Date de dépôt :
20/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2020
Rencontre Habitat de CAPELLI

Présentation de la marque Rencontre Habitat

Déposée le 20 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) CAPELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rencontre Habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPELLI domicilié(e) 2 bis Chemin du Coulouvrier - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 140 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPELLI domicilié(e) 2 bis Chemin du Coulouvrier - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque Rencontre Habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rencontre Habitat est expirée depuis le 20 juillet 2020.

CAPELLI a également déposé les autres marques suivantes : CAPELLI , CAPELLI, le promoteur immobilier des particuliers , CAPELLISSIMMO , CAPELLI TOWERS , RESIDMEDIOC , VIVMEDIO C , villacesario c , CAPELLI , VILLASERENO , RESIDMEDIO


CAPELLI, SA - 2 bis Chemin du Coulouvrier - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France - SIREN 306140039


CAPELLI - 2 bis Chemin du Coulouvrier - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Affaires immobilières.