Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I S T E A
CAPELLI Stéphane

Numéro de dépôt :
3176481
Date de dépôt :
25/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
25/07/2012
I S T E A de CAPELLI Stéphane

Présentation de la marque I S T E A

Déposée le 25 juillet 2002 par CAPELLI Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « I S T E A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est CAPELLI Stéphane domicilié(e) 52 cours St André,38800 LE PONT DE CLAIX - 38800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CAPELLI Stéphane domicilié(e) 52 cours St André,38800 LE PONT DE CLAIX - 38800 - France.

La marque I S T E A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I S T E A est expirée depuis le 25 juillet 2012.

CAPELLI Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : FRANCIALUX


CAPELLI Stéphane - 52 cours St André,38800 LE PONT DE CLAIX - 38800 - France


Monsieur CAPELLI Stéphane - 52 cours St André,38800 LE PONT DE CLAIX - 38800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; châssis métalliques (constructions) ; parties métalliques constitutives d'outils ; échafaudages métalliques ; boîtes et coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues, statuettes et figurines en métaux communs ; Meubles, glaces (miroirs) , cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour les vêtements ; commodes, coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) matelas ; vaisseliers.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.