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Marques déposées par Capelli Stéphane
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FRANCIALUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCIALUX
Capelli Stéphane

Numéro de dépôt :
3788664
Date de dépôt :
08/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
08/12/2020
FRANCIALUX de Capelli Stéphane

Présentation de la marque FRANCIALUX

Déposée le 8 décembre 2010 par Capelli Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « FRANCIALUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est Capelli Stéphane domicilié(e) 52 Cours Saint André - 38800 - LE PONT DE CLAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Capelli Stéphane domicilié(e) 52 Cours Saint André - 38800 - LE PONT DE CLAIX - France.

La marque FRANCIALUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 17 19 21 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCIALUX est expirée depuis le 8 décembre 2020.

Capelli Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : I S T E A


Capelli Stéphane - 52 Cours Saint André - 38800 - LE PONT DE CLAIX - France


Capelli Stéphane - 52 Cours Saint André - 38800 - LE PONT DE CLAIX - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ; constructions métalliques ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; détecteurs ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ;

Réparation de serrures ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.