Marque expirée - Marque en non vigueur
CURVEOL
Numéro de dépôt :
3441277
Date de dépôt :
17/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2016
Présentation de la marque CURVEOL
Déposée le 17 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CURVEOL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURVEOL est expirée depuis le 17 juillet 2016.
CAPELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-51
Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34