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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPELLE
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CAPELLE YACHTING
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPELLE YACHTING
CAPELLE, SAS

Numéro de dépôt :
3667062
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019
CAPELLE YACHTING de CAPELLE

Présentation de la marque CAPELLE YACHTING

Déposée le 27 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPELLE YACHTING »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPELLE domicilié(e) 1 Cité Technologique Mas David - 30360 - VEZENOBRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPELLE domicilié(e) 1 Cité Technologique Mas David - 30360 - VEZENOBRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPELLE YACHTING est expirée depuis le 27 juillet 2019.

CAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : CAMPING LE BARRALET , PANONID , NATIVE , CURVEOL


CAPELLE, SAS - 1 Cité Technologique Mas David - 30360 - VEZENOBRES - France


CAPELLE - 1 Cité Technologique Mas David - 30360 - VEZENOBRES - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Transport.