Déposée le 1 octobre 2012 par madame CAPELLE Caroline et monsieur CAPELLE Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « iArchi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-43 du 26 octobre 2012.
Les déposants sont madame CAPELLE Caroline domicilié(e) 9 chemin du fond des Vaugirards - 78160 - MARLY-LE-ROI - France et monsieur CAPELLE Olivier domicilié(e) 9 chemin du fond des Vaugirards - 78160 - MARLY-LE-ROI - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CAPELLE Caroline domicilié(e) 9 chemin du fond des Vaugirards - 78160 - MARLY-LE-ROI - France.
La marque iArchi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iArchi est expirée depuis le 1 octobre 2022.
Mme CAPELLE Caroline - 9 chemin du fond des Vaugirards - 78160 - MARLY-LE-ROI - France
M. CAPELLE Olivier - 9 chemin du fond des Vaugirards - 78160 - MARLY-LE-ROI - France
Mme CAPELLE Caroline - 9 chemin du fond des Vaugirards - 78160 - MARLY-LE-ROI - France
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°684965 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; authentification d'oeuvres d'art.
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