CAPELLA SYSTEMS, INC (Société constituée selon le droit de l'état de Georgia)
Numéro de dépôt :
1653685
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2001
Présentation de la marque CAPELLA
Déposée le 3 avril 1991 par CAPELLA SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CAPELLA SYSTEMS, INC (Société constituée selon le droit de l'état de Georgia), domicilié(e) Suite 632, 8601 Dunwoody Place, Atlanta, Georgia 30350 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clifford Chance - France.
La marque CAPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPELLA SYSTEMS, INC (Société constituée selon le droit de l'état de Georgia) - Suite 632, 8601 Dunwoody Place, Atlanta, Georgia 30350 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
Clifford Chance - France
Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194412 - Publication au BOPI 1995-12-05
Programmes et logiciels pour ordinateurs, programmes améliorant les performances des programmes et lociciels présent sur le marché, manuels imprimés d'instructions et documentations se rapportant au produits sus-mentionnés
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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