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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAPEL
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CAPEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPEL
CAPEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1247872
Date de dépôt :
13/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2023

Présentation de la marque CAPEL

Déposée le 13 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) CAPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPEL domicilié(e) 74, BOULEVARD DE SEBASTOPOL - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 087 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CAPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAPEL est expirée depuis le 13 octobre 2023.

CAPEL a également déposé les autres marques suivantes : LAUREN KLEIN , JOHN RAPAL


CAPEL, Société Anonyme - 74, BOULEVARD DE SEBASTOPOL - 75003 - PARIS - France - SIREN 582087482


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2003 n°2249262 - Publication au BOPI 2003-09-16

Renouvellement sans limitation n°2022836 - Publication au BOPI 1993-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2013 n°2529846 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-23

Cuir et imitations du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.