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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPEL-HOTE
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CAPEL HOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPEL HOTE
SARL CAPEL-HOTE

Numéro de dépôt :
1474131
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/06/1998
CAPEL HOTE de CAPEL-HOTE

Présentation de la marque CAPEL HOTE

Déposée le 30 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPEL-HOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAPEL HOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPEL-HOTE domicilié(e) Oppède,84580 VAUCLUSE "MAS DES CAPELANS". - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CAPEL HOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPEL HOTE est expirée depuis le 30 juin 1998.


SARL CAPEL-HOTE - Oppède,84580 VAUCLUSE "MAS DES CAPELANS". - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Chambres d'hotes et tables d'hôtes.