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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages – La Quercynoise
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NUTRIDOC DE L'INNOVATION A LA NUTRITION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NUTRIDOC DE L'INNOVATION A LA NUTRITION
CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages – La Quercynoise, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4255639
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/03/2026
NUTRIDOC DE L\'INNOVATION A LA NUTRITION de CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages – La Quercynoise

Présentation de la marque NUTRIDOC DE L'INNOVATION A LA NUTRITION

Déposée le 10 mars 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages – La Quercynoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NUTRIDOC DE L'INNOVATION A LA NUTRITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages – La Quercynoise domicilié(e) 267 Avenue Pierre Sémard, BP 119 - 46002 - CAHORS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 572 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPEL La Quercynoise, Société Coopérative Agricole domicilié(e) 267 Avenue Pierre Sémard, BP 119 - 46002 - CAHORS Cedex - France.

La marque NUTRIDOC DE L'INNOVATION A LA NUTRITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255639.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRIDOC DE L'INNOVATION A LA NUTRITION arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.

CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages – La Quercynoise a également déposé les autres marques suivantes : LML M . LEMELON , AGRIPRO LA CULTURE DU CONSEIL , OENO 46 LABORATOIRE D'OENOLOGIE


CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages – La Quercynoise, Société Coopérative Agricole - 267 Avenue Pierre Sémard, BP 119 - 46002 - CAHORS Cedex - France - SIREN 301572715


CAPEL La Quercynoise, Société Coopérative Agricole - 267 Avenue Pierre Sémard, BP 119 - 46002 - CAHORS Cedex - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.