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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages – La Quercynoise
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AGRIPRO LA CULTURE DU CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGRIPRO LA CULTURE DU CONSEIL
CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages – La Quercynoise, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4272597
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/05/2026
AGRIPRO LA CULTURE DU CONSEIL de CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages – La Quercynoise

Présentation de la marque AGRIPRO LA CULTURE DU CONSEIL

Déposée le 17 mai 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages – La Quercynoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AGRIPRO LA CULTURE DU CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages – La Quercynoise domicilié(e) 267 Avenue Pierre Sémard, BP 119 - 46002 - CAHORS Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPEL La Quercynoise, Société Coopérative Agricole domicilié(e) 267 Avenue Pierre Sémard, BP 119 - 46002 - CAHORS Cedex - France.

La marque AGRIPRO LA CULTURE DU CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272597.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIPRO LA CULTURE DU CONSEIL arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.

CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages – La Quercynoise a également déposé les autres marques suivantes : LML M . LEMELON , OENO 46 LABORATOIRE D'OENOLOGIE , NUTRIDOC DE L'INNOVATION A LA NUTRITION


CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages – La Quercynoise, Société Coopérative Agricole - 267 Avenue Pierre Sémard, BP 119 - 46002 - CAHORS Cedex - France


CAPEL La Quercynoise, Société Coopérative Agricole - 267 Avenue Pierre Sémard, BP 119 - 46002 - CAHORS Cedex - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais pour les terres ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ;

Produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.