LE VEAU RÉGAL

CAPEL BOVI D'OC

Présentation de la marque LE VEAU RÉGAL

Déposée le 12 novembre 2002 par CAPEL BOVI D'OC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LE VEAU RÉGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est CAPEL BOVI D'OC domicilié(e) Le Périé, (Coopérative agricole de Productions et d'élevage) adresse siège : 267 Avenue Pierre Sémard 46002 CAHORS n° SIRET 301572715 RCS Cahors,46500 GRAMAT - 46500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPEL BOVI D'OC domicilié(e) Le Périé,46500 GRAMAT - 46500 - France.

La marque LE VEAU RÉGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193298.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VEAU RÉGAL est expirée depuis le 12 novembre 2012.