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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAPEL 4 SAISONS
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAPEL 4 SAISONS SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1334151
Date de dépôt :
09/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2015
Marque figurative de CAPEL 4 SAISONS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) CAPEL 4 SAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPEL 4 SAISONS domicilié(e) 267, AVENUE PIERRE SEMARD,46000 CAHORS (dossier no 2296016) - 46000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 258 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2296016) - 31703 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 9 décembre 2015.

CAPEL 4 SAISONS a également déposé les autres marques suivantes : LA DIABOLIQUE , Elle marque le Savoir-faire ma Préférence , CAPEL QUATRE SAISONS


CAPEL 4 SAISONS SOCIETE ANONYME - 267, AVENUE PIERRE SEMARD,46000 CAHORS (dossier no 2296016) - 46000 - France - SIREN 394258313


RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2296016) - 31703 - France


Renouvellement sans limitation n°2058591 - Publication au BOPI 1996-01

Renouvellement sans limitation le 30 août 2005 n°2296016 - Publication au BOPI 2005-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Inscription le 8 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261583 - Publication au BOPI 1998-09-08

Inscription le 18 mai 1995 - Transmission de propriété n°185315 - Publication au BOPI 1995-05-18

Inscription le 18 mai 1995 - Transmission de propriété n°185314 - Publication au BOPI 1995-05-18

noix, prunes, fraises, marrons.