Marque renouvelée - Marque en vigueur

Elle marque le Savoir-faire ma Préférence
Capel 4 Saisons, SA

Numéro de dépôt :
3481521
Date de dépôt :
14/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/02/2027
Elle marque le Savoir-faire ma Préférence de Capel 4 Saisons

Présentation de la marque Elle marque le Savoir-faire ma Préférence

Déposée le 14 février 2007 par la Société Anonyme (SA) Capel 4 Saisons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Elle marque le Savoir-faire ma Préférence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-12 du 23 mars 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Capel 4 Saisons domicilié(e) 267 AVENUE Pierre Sémard, 119 - 46002 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 258 313 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPEL 4 SAISONS, M. Guitton Laurent domicilié(e) 267 AVENUE Pierre Sémard, 119 - 46002 - CAHORS - France.

La marque Elle marque le Savoir-faire ma Préférence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481521.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Elle marque le Savoir-faire ma Préférence arrivera à expiration en date du 14 février 2027.

Capel 4 Saisons a également déposé les autres marques suivantes : LA DIABOLIQUE , (Marque figurative) , CAPEL QUATRE SAISONS


Capel 4 Saisons, SA - 267 AVENUE Pierre Sémard, 119 - 46002 - CAHORS - France - SIREN 394258313


CAPEL 4 SAISONS, M. Guitton Laurent - 267 AVENUE Pierre Sémard, 119 - 46002 - CAHORS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2017 n°2636349 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-01-04

Une gamme de fruits et légumes frais.