CAPEL QUATRE SAISONS

CAPEL 4 saisons, SAS

Présentation de la marque CAPEL QUATRE SAISONS

Déposée le 25 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPEL 4 saisons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPEL QUATRE SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-44 du 2 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPEL 4 saisons domicilié(e) 267 AVENUE Pierre Sémard, 119 - 46002 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 258 313 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPEL 4 SAISONS, M. Guitton Laurent domicilié(e) 267 AVENUE Pierre Sémard, 119 - 46002 - CAHORS - France.

La marque CAPEL QUATRE SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3526593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPEL QUATRE SAISONS arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.

CAPEL 4 saisons a également déposé les autres marques suivantes : LA DIABOLIQUE , (Marque figurative) , Elle marque le Savoir-faire ma Préférence