Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACE A LA CRISE
CAPEC, Fonds de dotation

Numéro de dépôt :
3826506
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2021
FACE A LA CRISE de CAPEC

Présentation de la marque FACE A LA CRISE

Déposée par voie électronique le 27 avril 2011 par la société CAPEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACE A LA CRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la société CAPEC domicilié(e) 147 avenue de Suffren - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 609 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque FACE A LA CRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACE A LA CRISE est expirée depuis le 27 avril 2021.

CAPEC a également déposé les autres marques suivantes : Class Business , L'appli CAPEC , MyCBURO BY CAPEC , Cap Zen 2.0 , CAPEC , NOVEALIA , BC LE BISTROT DES CREATEURS , Equilys , Entreprise et Projet. Agir Ensemble pour les Hommes , mon expert connecté


CAPEC, Fonds de dotation - 147 avenue de Suffren - 75015 - Paris - France - SIREN 517609699


ATMARK - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Lettre d'information. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Livres, journaux, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, prospectus ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés. ;

Agences de presse et d'informations (nouvelles). Expédition de dépêches. Diffusion d'une lettre d'information par voie électronique. Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Transmission d'informations accessibles via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web. Fourniture de forums de discussion sur internet, de forums en ligne, de journaux, de journaux personnels en ligne ("blogs") et de listes de serveurs pour l'accès et la transmission de messages, commentaires et contenu multimédia entre les utilisateurs. Émissions radiophoniques ou télévisées. ;

Publication électronique de livres, de textes autres que publicitaires et de périodiques en ligne. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires). Micro-édition. Prêt de livres. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. Mise en pages, autre qu'à buts publicitaires. Rédaction de textes autres que textes publicitaires. Éducation, formation ; divertissement. Informations en matière culturelle, de divertissement ou d'éducation. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons à but culturel, éducatif ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information, en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.