Entreprise et Projet. Agir Ensemble pour les Hommes
Présentation de la marque Entreprise et Projet. Agir Ensemble pour les Hommes
Déposée par voie électronique le 23 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) capec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Entreprise et Projet. Agir Ensemble pour les Hommes »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Entreprise et Projet. Agir Ensemble pour les Hommes est expirée depuis le 23 octobre 2019.
capec a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13