Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPEC
/
Class Business
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Class Business
CAPEC, SARL

Numéro de dépôt :
3998715
Date de dépôt :
17/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2023
Class Business de CAPEC

Présentation de la marque Class Business

Déposée par voie électronique le 17 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Class Business » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPEC domicilié(e) 1A RUE DU GOLF - 21800 - QUETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 600 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPEC, M. FRANCK DUHAMEL domicilié(e) 1A RUE DU GOLF - 21800 - QUETIGNY - France.

La marque Class Business a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Class Business est expirée depuis le 17 avril 2023.

CAPEC a également déposé les autres marques suivantes : L'appli CAPEC , MyCBURO BY CAPEC , Cap Zen 2.0 , CAPEC , NOVEALIA , BC LE BISTROT DES CREATEURS , FACE A LA CRISE , Equilys , Entreprise et Projet. Agir Ensemble pour les Hommes , mon expert connecté


CAPEC, SARL - 1A RUE DU GOLF - 21800 - QUETIGNY - France - SIREN 300600657


CAPEC, M. FRANCK DUHAMEL - 1A RUE DU GOLF - 21800 - QUETIGNY - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Comptabilité.