Marque enregistrée - Marque en vigueur

BC LE BISTROT DES CREATEURS
CAPEC, SARL

Numéro de dépôt :
4202906
Date de dépôt :
11/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2025
BC LE BISTROT DES CREATEURS de CAPEC

Présentation de la marque BC LE BISTROT DES CREATEURS

Déposée par voie électronique le 11 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BC LE BISTROT DES CREATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPEC domicilié(e) 1A RUE DU GOLF - 21800 - QUETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 600 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPEC, M. FRANCK DUHAMEL domicilié(e) 1A RUE DU GOLF - 21800 - QUETIGNY - France.

La marque BC LE BISTROT DES CREATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202906.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BC LE BISTROT DES CREATEURS arrivera à expiration en date du 11 août 2025.

CAPEC a également déposé les autres marques suivantes : Class Business , L'appli CAPEC , MyCBURO BY CAPEC , Cap Zen 2.0 , CAPEC , NOVEALIA , FACE A LA CRISE , Equilys , Entreprise et Projet. Agir Ensemble pour les Hommes , mon expert connecté


CAPEC, SARL - 1A RUE DU GOLF - 21800 - QUETIGNY - France - SIREN 300600657


CAPEC, M. FRANCK DUHAMEL - 1A RUE DU GOLF - 21800 - QUETIGNY - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité.