Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPEC TERRAVEA
/
A AUCAP TERRAVEA EXPERTISE COMPTABLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A AUCAP TERRAVEA EXPERTISE COMPTABLE
CAPEC TERRAVEA, SAS

Numéro de dépôt :
4299172
Date de dépôt :
14/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2026
A AUCAP TERRAVEA EXPERTISE COMPTABLE de CAPEC TERRAVEA

Présentation de la marque A AUCAP TERRAVEA EXPERTISE COMPTABLE

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPEC TERRAVEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A AUCAP TERRAVEA EXPERTISE COMPTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPEC TERRAVEA domicilié(e) 3 Rue du Golf - 21800 - QUETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 657 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Luc THEURET domicilié(e) 3 RUE DU GOLF - 21800 - QUETIGNY - France.

La marque A AUCAP TERRAVEA EXPERTISE COMPTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299172.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A AUCAP TERRAVEA EXPERTISE COMPTABLE arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.

CAPEC TERRAVEA a également déposé les autres marques suivantes : TERRA VEA CAPEC


CAPEC TERRAVEA, SAS - 3 Rue du Golf - 21800 - QUETIGNY - France - SIREN 753657147


M. Jean-Luc THEURET - 3 RUE DU GOLF - 21800 - QUETIGNY - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Analyse financière ; consultation en matière financière ;

Services juridiques .