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Marques déposées par la société CAPEB RHONE-ALPES
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BATI SCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI SCAN
CAPEB RHONE-ALPES, Association Loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
3865478
Date de dépôt :
07/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2021
BATI SCAN de CAPEB RHONE-ALPES

Présentation de la marque BATI SCAN

Déposée le 7 octobre 2011 par la société CAPEB RHONE-ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATI SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la société CAPEB RHONE-ALPES domicilié(e) 59 rue de saint cyr - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 516 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPEB RHONE-ALPES domicilié(e) 59 rue de saint cyr - 69009 - LYON - France.

La marque BATI SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865478.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI SCAN est expirée depuis le 7 octobre 2021.


CAPEB RHONE-ALPES, Association Loi du 21 mars 1884 - 59 rue de saint cyr - 69009 - LYON - France - SIREN 334516051


CAPEB RHONE-ALPES - 59 rue de saint cyr - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.