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Marques déposées par CAPEB POITOU-CHARENTES Association
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QUALIPLUIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALIPLUIE
CAPEB POITOU-CHARENTES Association

Numéro de dépôt :
3431472
Date de dépôt :
23/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2016
QUALIPLUIE de CAPEB POITOU-CHARENTES Association

Présentation de la marque QUALIPLUIE

Déposée le 23 mai 2006 par CAPEB POITOU-CHARENTES Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIPLUIE »

Le déposant est CAPEB POITOU-CHARENTES Association domicilié(e) 14 RUE DES FRERES LUMIERE,86000 POITIERS - 86000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABRUNE GILLES ARFAB POITOU-CHARENTES domicilié(e) 24 RUE GUY RAGNAUD,16000 ANGOULEME - 16000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIPLUIE est expirée depuis le 23 mai 2016.


CAPEB POITOU-CHARENTES Association - 14 RUE DES FRERES LUMIERE,86000 POITIERS - 86000 - France


LABRUNE GILLES ARFAB POITOU-CHARENTES - 24 RUE GUY RAGNAUD,16000 ANGOULEME - 16000 - France


Inscription le 17 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°474323 - Publication au BOPI 2008-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Pompes (machines) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines.