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Marques déposées par CAPEB JURA
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JURABAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JURABAT
CAPEB JURA, association

Numéro de dépôt :
3862373
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2021
JURABAT de CAPEB JURA

Présentation de la marque JURABAT

Déposée le 28 septembre 2011 par CAPEB JURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « JURABAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est CAPEB JURA, association domicilié(e) 9 avenue du Stade - 39000 - LONS LE SAUNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPEB JURA domicilié(e) 9 avenue du Stade - 39000 - LONS LE SAUNIER - France.

La marque JURABAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JURABAT est expirée depuis le 28 septembre 2021.


CAPEB JURA, association - 9 avenue du Stade - 39000 - LONS LE SAUNIER - France


CAPEB JURA - 9 avenue du Stade - 39000 - LONS LE SAUNIER - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.