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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAPE
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GESPARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GESPARC
CAPE SA

Numéro de dépôt :
96653680
Date de dépôt :
28/11/1996
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
28/11/2006

Présentation de la marque GESPARC

Déposée le 28 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « GESPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPE domicilié(e) RN 6 - Le Besson - LIMAS - B.P. 430, 69654 VILLEFRANCHE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 234 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier PLANCHE CAPE - France.

La marque GESPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GESPARC est expirée depuis le 28 novembre 2006.

CAPE a également déposé les autres marques suivantes : CAPE SAC , CAPE , CAPE , NOEBY NO ONE ELSE BUT YOU! , VOLTASUN , CAPE CADRES ASSOCIES PARTENAIRES DES ENTREPRISES


CAPE SA - RN 6 - Le Besson - LIMAS - B.P. 430, 69654 VILLEFRANCHE Cedex - France - SIREN 312234818


Olivier PLANCHE CAPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Conseil en maintenance de véhicules industriels, Gestion de parc automobile

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.