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Marques déposées par CAPE
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CAPE CADRES ASSOCIES PARTENAIRES DES ENTREPRISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPE CADRES ASSOCIES PARTENAIRES DES ENTREPRISES
CAPE

Numéro de dépôt :
93479075
Date de dépôt :
29/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2003

Présentation de la marque CAPE CADRES ASSOCIES PARTENAIRES DES ENTREPRISES

Déposée le 29 juillet 1993 par CAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPE CADRES ASSOCIES PARTENAIRES DES ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est CAPE, domicilié(e) 2, avenue du 29 Juillet, 62000 ARRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Président de l'Association CAPE - France.

La marque CAPE CADRES ASSOCIES PARTENAIRES DES ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPE CADRES ASSOCIES PARTENAIRES DES ENTREPRISES est expirée depuis le 29 juillet 2003.

CAPE a également déposé les autres marques suivantes : CAPE SAC , CAPE , CAPE , NOEBY NO ONE ELSE BUT YOU! , VOLTASUN , GESPARC


CAPE - 2, avenue du 29 Juillet, 62000 ARRAS - France


Le Président de l'Association CAPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Distribution de prospectus, d'échantillons Services d'abonnements de journaux pour des tiers Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Organisation et conduite des colloques, conférences, congrès Consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires Prospection Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données Filmage sur bande vidéo

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.