Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPE.TEAM
CAPE.TEAM HOLDING SAS

Numéro de dépôt :
3564189
Date de dépôt :
19/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2018
CAPE.TEAM de CAPE.TEAM HOLDING

Présentation de la marque CAPE.TEAM

Déposée le 19 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPE.TEAM HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPE.TEAM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPE.TEAM HOLDING domicilié(e) 119 Rue Michel Aulas, Parc Millésime,69400 LIMAS - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 506 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPE.TEAM HOLDING domicilié(e) 119 Rue Michel Aulas, Parc Millésime,69400 LIMAS - 69400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPE.TEAM est expirée depuis le 19 mars 2018.

CAPE.TEAM HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : LE LUTIN VERT , HOME ESSENTIALS , HOME COLORS , SOFT & PURE


CAPE.TEAM HOLDING SAS - 119 Rue Michel Aulas, Parc Millésime,69400 LIMAS - 69400 - France - SIREN 492506803


CAPE.TEAM HOLDING - 119 Rue Michel Aulas, Parc Millésime,69400 LIMAS - 69400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

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