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Marques déposées par CAPE SA
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GESPARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GESPARC
CAPE SA, Le Besson, RN 6, LIMAS, BP 430, 69654 VILLEFRANCHE CEDEX.

Numéro de dépôt :
1249519
Date de dépôt :
24/03/1982
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
24/03/1992

Présentation de la marque GESPARC

Déposée le 24 mars 1982 par CAPE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « GESPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAPE SA, Le Besson, RN 6, LIMAS, BP 430, 69654 VILLEFRANCHE CEDEX. - France.

La marque GESPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GESPARC est expirée depuis le 24 mars 1992.


CAPE SA, Le Besson, RN 6, LIMAS, BP 430, 69654 VILLEFRANCHE CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Conseil en maintenance de véhicules industriels, Gestion de Parc.