Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOUDY BAY
CAPE MENTELLE VINEYARDS LTD - Société de droit australien

Numéro de dépôt :
1626268
Date de dépôt :
24/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2010
CLOUDY BAY de CAPE MENTELLE VINEYARDS LTD

Présentation de la marque CLOUDY BAY

Déposée le 24 août 1990 par la société étrangère CAPE MENTELLE VINEYARDS LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOUDY BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère CAPE MENTELLE VINEYARDS LTD domicilié(e) Wallcliffe Road - Margaret River WA, AUSTRALIA (dossier no 2174956) - Australie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPE MENTELLE VINEYARDS LTD domicilié(e) (dossier no 2174956) - France.

La marque CLOUDY BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOUDY BAY est expirée depuis le 24 août 2010.

CAPE MENTELLE VINEYARDS LTD a également déposé les autres marques suivantes : CAPE MENTELLE , CLOUDY BAY , CAPE MENTELLE


CAPE MENTELLE VINEYARDS LTD - Société de droit australien - Wallcliffe Road - Margaret River WA, AUSTRALIA (dossier no 2174956) - Australie


CAPE MENTELLE VINEYARDS LTD - (dossier no 2174956) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2000 n°2174956 - Publication au BOPI 2000-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533286 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.