Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LIOLIA
CAPE COD SARL
Numéro de dépôt :
3346178
Date de dépôt :
02/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LIOLIA
Déposée le 2 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPE COD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LIOLIA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPE COD domicilié(e) 18 rue André Bonnenfant,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 100 018 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle KLEIN CAPE COD domicilié(e) 18 rue André Bonnenfant,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPE COD SARL - 18 rue André Bonnenfant,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France - SIREN 479100018
Madame Isabelle KLEIN CAPE COD - 18 rue André Bonnenfant,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France
Inscription le 30 janvier 2006 - Rejet total n°427282 - Publication au BOPI 2006-01-30
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Vêtements, chaussures, chemises, ceintures, sous-vêtements. Sacs à mains, à dos, de voyage, de sport, de plage. Bijouterie fantaisie, porte clés de fantaisie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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