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Marques déposées par la société CAPE COD POTATO CHIP COMPANY INC. société constituée selon les lois de l'Etat du Massachusetts
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CAPE COD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPE COD
CAPE COD POTATO CHIP COMPANY INC. société constituée selon les lois de l'Etat du Massachusetts

Numéro de dépôt :
1663908
Date de dépôt :
21/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2008
CAPE COD de CAPE COD POTATO CHIP COMPANY INC. société constituée selon les lois de l\'Etat du Massachusetts

Présentation de la marque CAPE COD

Déposée le 21 octobre 1988 par la société CAPE COD POTATO CHIP COMPANY INC. société constituée selon les lois de l'Etat du Massachusetts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPE COD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAPE COD POTATO CHIP COMPANY INC. société constituée selon les lois de l'Etat du Massachusetts domicilié(e) 100 Breeds Hill Road, Hyannis, Massachusetts 02601, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2128020) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2128020) - France.

La marque CAPE COD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPE COD est expirée depuis le 21 octobre 2008.


CAPE COD POTATO CHIP COMPANY INC. société constituée selon les lois de l'Etat du Massachusetts - 100 Breeds Hill Road, Hyannis, Massachusetts 02601, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2128020) - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2128020) - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 1998 n°2128020 - Publication au BOPI 1998-10-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Inscription le 29 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°263093 - Publication au BOPI 1998-09-29

Pommes frites, pommes chips, tous produits consommables avec l'apéritif, conserves alimentaires;fruits et légumes séchés et cuits, confitures;amuse-gueules;maïs grillé;boissons;préparations faites de céréales;confiserie;pâtisserie, pain;glaces comestibles et crèmes glacées;desserts;condiments;épices;sirop de mélasse; mélasse

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.