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Marques déposées par CAPE CALSIL SYSTEMS LTD SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI
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MONALITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONALITE
CAPE CALSIL SYSTEMS LTD SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI

Numéro de dépôt :
1266368
Date de dépôt :
23/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2014

Présentation de la marque MONALITE

Déposée le 23 mars 1984 par CAPE CALSIL SYSTEMS LTD SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAPE CALSIL SYSTEMS LTD SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI domicilié(e) Iver Lane UXBRIDGE, ROYAUME UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA domicilié(e) 18 quai du Point du Jour - 92659 - BOULOGNE Cedex - France.

La marque MONALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONALITE est expirée depuis le 23 mars 2014.


CAPE CALSIL SYSTEMS LTD SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI - Iver Lane UXBRIDGE, ROYAUME UNI - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA - 18 quai du Point du Jour - 92659 - BOULOGNE Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Renouvellement sans limitation n°2029793 - Publication au BOPI 1994-13

Renouvellement sans limitation n°2255452 - Publication au BOPI 2004-10

Inscription le 22 mai 1995 - Changement de nom, de dénomination n°185408 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486572 - Publication au BOPI 2008-12-02

Inscription le 13 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296952 - Publication au BOPI 2000-03-13

Inscription le 19 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387266 - Publication au BOPI 2004-02-19

Inscription le 8 juillet 2004 - Rectification d'une erreur matérielle n°395999 - Publication au BOPI 2004-07-08

Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Plaques et panneaux de silicate de calcium destinés à la mise en forme et/ou assemblés pour former des éléments pour traiter, conduire, canaliser et isoler l'écoulement de métaux non-ferreux à l'état fondu lors de processus de coulée ou moulage.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.