NEWTHERM
Présentation de la marque NEWTHERM
Déposée le 11 décembre 1995 par la société étrangère Cape Building Products Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEWTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NEWTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWTHERM est expirée depuis le 11 décembre 2005.
Cape Building Products Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21
Inscription le 19 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387266 - Publication au BOPI 2004-02-19
Inscription le 13 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296952 - Publication au BOPI 2000-03-13
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03