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Marques déposées par monsieur CAPDEVILLE Pierre
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SIGMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGMA
Monsieur CAPDEVILLE Pierre

Numéro de dépôt :
1709473
Date de dépôt :
28/11/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2001

Présentation de la marque SIGMA

Déposée le 28 novembre 1991 par monsieur CAPDEVILLE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CAPDEVILLE Pierre domicilié(e) Grateloup, 47400 Tonneins - France.

La marque SIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGMA est expirée depuis le 28 novembre 2001.

CAPDEVILLE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : SIGMA , UNITRAP , L'AIR DU PAYS


Monsieur CAPDEVILLE Pierre - Grateloup, 47400 Tonneins - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Cartouches de chasse et de sport et leurs éléments, pigeons artificiels et lance-cibles pour tir au pigeon artificiel

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].