Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORGET ME NOT Forget Me Not Ne m'Oublie pas
Numéro de dépôt :
1359744
Date de dépôt :
20/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1996
Présentation de la marque FORGET ME NOT Forget Me Not Ne m'Oublie pas
Déposée le 20 juin 1986 par madame CAPDEVILLE Marie Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORGET ME NOT Forget Me Not Ne m'Oublie pas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FORGET ME NOT Forget Me Not Ne m'Oublie pas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORGET ME NOT Forget Me Not Ne m'Oublie pas est expirée depuis le 20 juin 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48