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Marques déposées par CAPDEVILLE AUTO INDUSTRIE (C.A.I
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ECHAPPEMENT PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECHAPPEMENT PLUS
CAPDEVILLE AUTO INDUSTRIE (C.A.I.)

Numéro de dépôt :
93454874
Date de dépôt :
08/02/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2003

Présentation de la marque ECHAPPEMENT PLUS

Déposée le 8 février 1993 par CAPDEVILLE AUTO INDUSTRIE (C.A.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECHAPPEMENT PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est CAPDEVILLE AUTO INDUSTRIE (C.A.I.), domicilié(e) ZAD Girouflat BP 63, 47202 MARMANDE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAI - France.

La marque ECHAPPEMENT PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHAPPEMENT PLUS est expirée depuis le 8 février 2003.


CAPDEVILLE AUTO INDUSTRIE (C.A.I.) - ZAD Girouflat BP 63, 47202 MARMANDE CEDEX - France


CAI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

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