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Marques déposées par monsieur CAPDEVIELLE Philippe
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TICOGAMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TICOGAMES
Monsieur CAPDEVIELLE Philippe, René

Numéro de dépôt :
1635370
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2000
TICOGAMES de CAPDEVIELLE Philippe

Présentation de la marque TICOGAMES

Déposée le 31 octobre 1990 par monsieur CAPDEVIELLE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TICOGAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CAPDEVIELLE Philippe domicilié(e) I rue Maurice JAUBERT, 06000 NICE - France.

La marque TICOGAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TICOGAMES est expirée depuis le 31 octobre 2000.

CAPDEVIELLE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : S.P.C. , Capdevielle LIVRAISONS GOURMANDES


Monsieur CAPDEVIELLE Philippe, René - I rue Maurice JAUBERT, 06000 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Jeux, jouets; articles de gymnastique, et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbre de noel