Marque expirée - Marque en non vigueur

S.P.C.
CAPDEVIELLE Philippe
M.Y. SUNNY DREAM

Numéro de dépôt :
3389663
Date de dépôt :
03/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
03/11/2015
S.P.C. de CAPDEVIELLE Philippe

Présentation de la marque S.P.C.

Déposée le 3 novembre 2005 par CAPDEVIELLE Philippe et M.Y. SUNNY DREAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « S.P.C. »

Les déposants sont CAPDEVIELLE Philippe - France et M.Y. SUNNY DREAM domicilié(e) Vieux Port,06400 CANNES - 06400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bonneau Murgitroyd domicilié(e) 55 Allée Pierre Ziller, Immeuble Atlantis,06560 VALBONNE SOPHIE ANTIPOLIS - 06560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.P.C. est expirée depuis le 3 novembre 2015.


CAPDEVIELLE Philippe - France

M.Y. SUNNY DREAM - Vieux Port,06400 CANNES - 06400 - France


Cabinet Bonneau Murgitroyd - 55 Allée Pierre Ziller, Immeuble Atlantis,06560 VALBONNE SOPHIE ANTIPOLIS - 06560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-50

Inscription le 3 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443563 - Publication au BOPI 2006-11-03

Inscription le 5 mars 2008 - renonciation partielle n°470126 - Publication au BOPI 2008-03-05

Inscription le 6 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445484 - Publication au BOPI 2006-12-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Appareils et instruments pour la navigation ; appareils et instruments nautiques et de mesurage ; compas de marine ; anémomètres ; logiciels de gestion de systèmes de commande de navire ou de bateau ; Dispositifs de commande pour bateaux ou navires ; propulseurs à hélices pour bateaux ou navires ; propulseurs à jet d'eau pour bateaux ou navires ; dispositifs de stabilisation de navire ou de bateau ; Service d'installation et de réparation des produits suivants : Appareils et instruments pour la navigation ; appareils et instruments nautiques et de mesurage ; compas de marine ; anémomètres ; logiciels de gestion de systèmes de commande de navire ou de bateau ; dispositifs de commande pour bateaux ou navires ; propulseurs à hélices pour bateaux ou navires ; propulseurs à jet d'eau pour bateaux ou navires ; dispositifs de stabilisation de navire ou de bateau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.