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Marques déposées par Capdevielle Paul
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LES TROMPETTES D'OCCITANIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TROMPETTES D'OCCITANIE
Capdevielle Paul

Numéro de dépôt :
3316287
Date de dépôt :
28/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2014
LES TROMPETTES D\'OCCITANIE de Capdevielle Paul

Présentation de la marque LES TROMPETTES D'OCCITANIE

Déposée le 28 septembre 2004 par Capdevielle Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TROMPETTES D'OCCITANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est Capdevielle Paul domicilié(e) 73 Chemin de la Peyrette,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Capdevielle Paul domicilié(e) 73 Chemin de la Peyrette,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.

La marque LES TROMPETTES D'OCCITANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROMPETTES D'OCCITANIE est expirée depuis le 28 septembre 2014.


Capdevielle Paul - 73 Chemin de la Peyrette,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France


Monsieur Capdevielle Paul - 73 Chemin de la Peyrette,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Divertissement.